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Conditions générales d'utilisation et d'accès au site cargobike.com

Préambule

CARGOBIKE.COM a ouvert ce site pour information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l'accès au site www.cargobike.com implique l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales. CARGOBIKE.COM se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
Le site internet www.cargobike.com et les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Sommaire des rubriques

Le concept et les produits
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Le site www.cargobike.com est publié par:

Cargobike.com
672 avenue de la Fleuride
Zone industrielle Les Paluds
13 400 Aubagne

Tél. : + 33 0 4 42 84 26 73
Fax : + 33 0 4 42 84 26 80

Hébergeur du site : 1and1.fr
Adresse e-mail de contact : info@cargobike.com

Crédits photographiques des documents présents sur le site internet www.cargobike.com

En attente

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A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable CARGOBIKE .COM, hormis les exceptions légalement admises par le Code la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de contrefaçon, susceptible d’entraîner peine d’emprisonnement et d’une amende substantielle.

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Ces logiciels sont protégés par le droit d’auteur et suppose la conclusion d’un contrat de licence. Leur utilisation sans l'accord écrit préalable du propriétaire est interdite.

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